Contenu du numéro actuel de la «Prévoyance Professionnelle Suisse»
Prévoyance Professionnelle Suisse 5/2012
Editorial
La machine doit pouvoir tourner
Peter Schnider
Les machines de Tinguely fascinent, comme cette «roue de la vie» du Giardino dei Tarocchi qui orne notre couverture. Elles tournent sans arrêt, font beaucoup de bruit, et ne produisent que du vent. Un peu comme la Berne fédérale me soufflerez-vous. Mais la comparaison boîte (comme les comparaisons le font souvent), car à Berne, les roues ne tournent pas à vide, la machine crache aussi moult initiatives, lois et ordonnances. Et à quoi bon tout cela?
Une question qui vous ramène automatiquement à l’image déjà citée. Prenons l’exemple de la réforme structurelle. Sa mise en oeuvre est loin d’être achevée, un groupe de travail a même été institué pour tenter de trouver une solution praticable à un problème dont le régulateur nous a gratifiés et déjà, la machine à fabriquer les nouvelles réglementations tourne de nouveau à plein régime. Elle carbure au rapport sur l’avenir du 2e pilier, un papier assezé loigné de la réalité pratique qui, à encroire le titre, tente d’augurer de l’avenir du dit 2e pilier et dont l’audit est arrivé à terme fin avril. C’est vrai qu’il reste des points à clarifier dans la prévoyance professionnelle et certains sont apostrophés dans le rapport déjà mentionné. L’encouragement de la propriété du logement en fait partie de même que le versement en capital. Des questions qui ont pour enjeu les solidarités et les moyens de les contourner, en particulier la part rétrocédée aux assurés.
Ce dernier aspect est d’ailleurs abordé dans la partie thématique du présent numéro, au chapitre consacré à l’assurance collective. Les calculs de nos auteurs montrent les pièges dans lesquels risque de tomber la discussion sur la rétrocession minimale. Cette rétrocession doit avant tout être compatible avec les exigences de solvabilité que doivent remplir les assureurs. Sinon, le législateur va (comme bien souvent dans le monde de la prévoyance) arrêter des contraintes contradictoires et déléguer la responsabilité à un tiers, ce qui va encore compliquer les choses.